Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a PRES l'écOLe
FRANCE TELECOM MULTIMEDIA PARTICIPATIONS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98746300
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque a PRES l'écOLe

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MULTIMEDIA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « a PRES l'écOLe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELECOM MULTIMEDIA PARTICIPATIONS domicilié(e) 103 rue de Grenelle, 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 070 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque a PRES l'écOLe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a PRES l'écOLe est expirée depuis le 14 août 2008.

FRANCE TELECOM MULTIMEDIA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MIRANDOLE , APRES L'ECOLE


FRANCE TELECOM MULTIMEDIA PARTICIPATIONS, Société Anonyme - 103 rue de Grenelle, 75007 - France - SIREN 391070992


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Inscription le 30 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403397 - Publication au BOPI 2004-11-30

Inscription le 30 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403396 - Publication au BOPI 2004-11-30

Inscription le 30 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403394 - Publication au BOPI 2004-11-30

Inscription le 30 novembre 2004 - Changement de dénomination n°403395 - Publication au BOPI 2004-11-30

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images ou de signaux ; appareils et instruments de saisie, de stockage, de transmission, de traitement de texte, d'informations, de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; appareils d'enseignement audiovisuel ; supports magnétiques ; appareils et instruments de lecture optique, disques optiques, disques optiques compacts ou numériques, disques compacts (audio-vidéo) ; cartes à mémoire ; cartes de téléphone à mémoire ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication, disques optiques numériques, appareil de vidéographie interactive, disques magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo ; logiciels, ordinateurs ; appareils de jeux électroniques conçus pour être utilisés avec récepteur de télévision ; tapis de souris ; souris ; appareils et matériels de communication, de télécommunication, de péritélécommunication. Articles de bijouterie non en métaux précieux ; bagues ; boucles d'oreilles ; bracelets ; broches ; chaînes ; colliers ; médailles ; montres ; montres bracelets ; épingles (bijouterie) ; épinglettes (bijouterie) ; horlogerie ; réveille-matin ; instruments chronométriques ; boîtes à bijoux ; porte-clefs de fantaisie. Instruments de musique. Papier, carton, imprimés ; journaux ; périodiques ; magazines ; livres ; photographies, clichés ; cartes postales ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'instruction ; journaux de bandes dessinées, almanachs, albums ; affiches ; cahiers ; cahiers de texte ; cahiers de vacances ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; craies à écrire ; crayons ; crayons de couleur ; feutres ; fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; jeux de cartes ; boites de peinture (matériel scolaire) ; stylos ; caractères d'imprimerie ; règles ; cartes de téléphone en plastique ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie). Cartables ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; serviettes d'écoliers ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; malles ; mallettes ; valises ; trousses de voyage ; étuis pour clés ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; imitations du cuir ; pochettes. Assiettes non en métaux précieux ; récipients à boire ; verres à boire ; tasses non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matière plastique ; gourdes ; bols ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses à cheveux ; brosses à dent ; peignes ; étuis pour peigne ; nécessaires de toilette ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; pots à colle ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à savon ; tirelires non métalliques. Vêtements ; vêtements de dessus ; sous-vêtements ; ceintures ; jupes et jupons ; robes ; robes de chambre ; pantalons ; chandails ; pull-over ; gilets ; blouses ; chemises ; tee-shirts ; vestes ; manteaux ; par-dessus ; parkas ; imperméables ; tabliers ; pyjamas ; peignoirs ; vêtements en imitation du cuir ; chaussures ; foulards ; bandeaux pour la tête ; bandanas ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonnetterie ; bonnets. Jeux ; jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; billes pour jeux ; boules de jeu ; quilles ; bulles de savon ; jeux de table ; jeux de société ; pistolets (jouets) ; poupées, biberons de poupées, chambres de poupées, lits de poupées, maisons de poupées, vêtements de poupées ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches ; marionnettes ; cerfs volants ; toupies ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; chevaux à bascule ; dés ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté articles d'éclairage et les sucreries) ; mobiles ; cubes ; cordes à sauter ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Lait et produits laitiers ; confitures ; fruits confits ; fruits conservés ; séchés et cuits. Glaces alimentaires ; confiseries ; sucreries ; bonbons ; caramels ; chocolat ; gâteaux ; biscuits ; pain ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ; chocolat au lait (boisson) ; gomme à mâcher. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit. Conseils en matière de choix, de mise en oeuvre, de matériel informatique, de matériel de communication, de télécommunication ; distribution de journaux, abonnement de journaux ; services d'imprimerie ; services de publicité ; services de publipostage. Services de transmission et de traitement de données, d'images et/ou de sons par paquets ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur et/ou un réseau de télécommunication. Services de communication, de télécommunication, services télématiques ; informations télévisées, radiophoniques, téléphoniques, télématiques dans le domaine de l'éducation et de la scolarité, de l'enseignement et de la formation ; communication télématique sur réseau à caractères nationaux ou internationaux (tel l'Internet) ; services de diffusion de programmes de télévision, de télévision interactive, télévision par câbles. Location de temps d'accès à un centre serveur et/ou sous un réseau de télécommunication. Services de messagerie informatique. Services d'éducation, de formation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; services d'informations en matière d'éducation, d'enseignement, de scolarité et de formation destinée aux élèves (écoliers, collégiens, lycéens, étudiants), parents d'élèves et enseignants ; information en matière de divertissement ; information pédagogique ; services d'enseignement ; services d'instruction ; services de divertissements, télévisés, radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; services d'édition de textes, d'édition et de publication de livres ; prêts de livres ; formation et éducation dans le domaine de l'enseignement et de la scolarité ; enseignement par correspondance, cours par correspondance ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; production de spectacles, représentation de spectacles ; services de camps de vacances (divertissements) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; information en matière de récréations ; organisation de compétitions sportives ; épreuves pédagogiques ; services de bibliothèques itinérantes. Conseils en matière d'éducation, d'enseignement, de formation, et de scolarité destinées aux élèves (écoliers, collégiens, lycéens, étudiants) aux parents et aux enseignants ; services de location de systèmes informatiques, de communication, de télécommunication ; conseils en matière informatique, de communication, de télécommunication ; maison de vacances, services de camps de vacances (hébergement) ; consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; services de crèches d'enfants. Location de temps d'accès à un centre serveur et/ou sous un réseau de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.